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Marques déposées par EMILIE ABIT
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mosa
Marque expirée - Marque en non vigueur

mosa
EMILIE ABIT

Numéro de dépôt :
3578884
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
mosa de EMILIE ABIT

Présentation de la marque mosa

Déposée le 30 mai 2008 par EMILIE ABIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mosa »

Le déposant est EMILIE ABIT domicilié(e) 35 SQUARE ANATOLE FRANCE,91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL - 91250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILIE ABIT domicilié(e) 35 SQUARE ANATOLE FRANCE,91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL - 91250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosa est expirée depuis le 30 mai 2018.

EMILIE ABIT a également déposé les autres marques suivantes : mozapix


EMILIE ABIT - 35 SQUARE ANATOLE FRANCE,91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL - 91250 - France


EMILIE ABIT - 35 SQUARE ANATOLE FRANCE,91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL - 91250 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492868 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Décoration intérieure.